Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domestis
Philippe LEVRIER, Agissant pour le compte de la société "DOMESTIS" en cours de formation
SIER, SARL

Numéro de dépôt :
3796018
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
domestis de Philippe LEVRIER

Présentation de la marque domestis

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par Philippe LEVRIER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domestis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Les déposants sont Philippe LEVRIER, Agissant pour le compte de la société "DOMESTIS" en cours de formation domicilié(e) 3 rue des irlandais - 44800 - Saint Herblain - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIER domicilié(e) 3 rue des irlandais - 44800 - Saint Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIER domicilié(e) 3 rue des irlandais - 44800 - Saint Herblain - France.

La marque domestis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domestis est expirée depuis le 10 janvier 2021.

Philippe LEVRIER a également déposé les autres marques suivantes : Atlantic Energies Renouvelables


Philippe LEVRIER, Agissant pour le compte de la société "DOMESTIS" en cours de formation - 3 rue des irlandais - 44800 - Saint Herblain - France

SIER, SARL - 3 rue des irlandais - 44800 - Saint Herblain - France


SIER - 3 rue des irlandais - 44800 - Saint Herblain - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction).